Legal Notice

Conception, réalisation et hébergement du site :
Service des Activités Industrielles et Commerciales - INPACT
Institut National Polytechnique de Toulouse

Contact
Pour toute question, remarque ou observation, n’hésitez pas à nous contacter par mail à PlastOx@inp-toulouse.fr

Contenu du site
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site web et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les informations disponibles dans ce site web, et notamment les dates, sont fournies à titre purement indicatif, et sont non contractuelles. Egalement, les informations contenues dans ce site web peuvent faire l’objet de modification ou de suppression à tout moment et sans préavis. Ainsi, les utilisateurs du présent site web procéderont donc à toutes vérifications utiles.
L’Institut National Polytechnique de Toulouse décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles dans ce site web et ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’utilisateur du présent site web à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site web.

INTELLECTUAL PROPERTY

The general structure, as well as the software, text, animated and still images, its expertise and the other elements of the site are the exclusive property of the Institut National Polytechnique de Toulouse.

Any complete or partial representation of this website, by whatever means, without the express authorisation of the the Institut National Polytechnique de Toulouse is forbidden and constitutes an infringing act punishable by articles L.335-2 and following of the French intellectual property code.

The trademarks of the AFNIC and the logos which appear on the website are registered trademarks or the property of its partners.

Any complete or partial reproduction of these brands or logos made on the basis of elements on the website without the express authorisation of the AFNIC is therefore prohibited under article L.713-2 of the French intellectual property code.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’Institut National Polytechnique de Toulouse. Les utilisateurs et visiteurs du présent site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’Institut National Polytechnique de Toulouse. Pour cela, merci d’adresser un mail à PlastOx@inp-toulouse.fr

Informations nominatives et Confidentialité
Toutes les informations vous concernant et qui sont enregistrées sur le présent site web, sont nécessaires au traitement de votre inscription et à l’organisation de votre participation. Ces informations sont destinées exclusivement à l’Institut National Polytechnique de Toulouse et ne pourront être communiquées à des tiers. Conformément aux articles 39 et suivants la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur du présent site web dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer à tout moment directement auprès de l’Institut National Polytechnique de Toulouse en envoyant un e-mail à l'adresse suivante : PlastOx@inp-toulouse.fr